Dans le cadre du règlement REACH, l’annexe XIV précise la liste des substances dangereuses qui sont soumises à autorisation du fait de leur classification comme cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, persistantes, bioaccumulables, toxiques ou du fait de leurs effets graves sur la santé ou l’environnement. En date du 6 février 2020 (Règlement UE 2020/171 de la Commission du 6 février 2020), l’annexe XIV a été mise à jour et indexe 11 nouvelles substances. La liste est donc passée de 43 à 54 substances.
Sur les 54 substances, 6 familles de substances peuvent concerner le textile-habillement :
– 8 phtalates (plastifiants) : DEHP, BBP, DBP, DIBP, DIPP, DHP, DPP, nPIPP
– 2 ignifugeants bromés ou phosphorés (retardateurs de flamme)
– 3 pigments base plomb (colorants minéraux pour plastiques)
– oxydes de chrome et dérivés ammonium, potassium, sodium (pigments rouge/range/brun)
– 4-NPEO et dérivés
– APs : pentyl, butyl, tert-butyl phénols et dérivés
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Date : 02/2020