Les substances visées

La majorité des substances sont concernées par Reach.

Certaines ne sont pas concernés par Reach (par exemple les substances radioactives), d'autres sont exemptés de certaines dispositions de Reach (par exemple les additifs alimentaires sont exemptées d’enregistrement).

Certaines substances considérées comme extrêmement préoccupantes vis à vis de la santé ou de l'environnement seront soumises à des dispositions particulières (notification si présente dans des articles ou autorisation) :

Les substances CMR
Cancérigènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction

Les substances PBT et vPvB
Les substances PBT sont des substances Persistantes, Bioaccumulables et Toxiques. Les substances vPvB sont des substances très Persistantes et très Bioaccumulables.

Les substances autres ayant des effets graves sur la santé humaine ou l’environnement, telles que des perturbateurs endocriniens

La Commission n’accordera une autorisation que si les risques pour la santé et/ou l’environnement sont valablement maîtrisés. Cette autorisation sera limitée dans le temps.

Le processus d’identification des substances extrêmement préoccupantes est un processus continu, cette liste sera régulièrement enrichie avec de nouvelles substances répondant aux critères d’identification des substances extrêmement préoccupantes.

La plupart des 220 substances Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques, ainsi que les 17 substances Persistantes, Bioaccumulables et Toxiques déjà connues se retrouveront par conséquent à court ou moyen terme sur cette liste.

Parmi toutes ces substances, plusieurs sont susceptibles de se retrouver sur les articles textiles. Grâce à sa plate-forme Santé et Sécurité du Consommateur, l’IFTH peut vous apporter son expertise pour définir les risques de présence de ces substances par rapport à vos articles.