Dans le cadre de REACH, l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA) a publié la première liste des substances extrêmement préoccupantes candidates à l’autorisation.
Cette première liste contient 15 substances,
dont 3 phtalates et 2 substances retardeurs de flamme couramment utilisés dans les procédés Textile.
Cette publication implique-t-elle une obligation pour vous, fournisseurs d'articles Textile ? OUI
Dès maintenant, des obligations de communication pour les fournisseurs d’articles
Producteur - Importateur d'articles- Distributeur - Tout autre acteur de la chaîne d'approvisionnement qui met un article sur le marché.
L’IFTH est à même de contrôler les substances qui pourraient se retrouver sur les articles textiles et de vous accompagner, ainsi que vos fournisseurs, pour une prise en compte de ces nouvelles obligations.
Pour plus d'information contactez-nous à Reach@ifth.org
Pour info, les articles contenant plus de 0,1% d’une substance de la liste candidate, le fournisseur de l’article doit obligatoirement le signaler à son client et lui fournir « des informations suffisantes dont il dispose pour permettre l'utilisation de l’article en toute sécurité et comprenant, au moins, le nom de la substance ». Il doit également répondre, en donnant les mêmes informations, dans les 45 jours à un consommateur qui en ferait la demande.
Les fournisseurs d’articles doivent selon les considérants de REACH connaître à tout moment le contenu de leurs articles vis-à-vis de ces substances
Le processus d’identification des substances extrêmement préoccupantes est un processus continu, cette liste sera régulièrement enrichie avec de nouvelles substances répondant aux critères d’identification des substances extrêmement préoccupantes.
La plupart des 220 substances Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques, ainsi que les 17 substances Persistantes, Bioaccumulables et Toxiques déjà connues se retrouveront par conséquent à court ou moyen terme sur cette liste.
Parmi toutes ces substances, plusieurs sont susceptibles de se retrouver sur les articles textiles. Grâce à sa plate-forme Santé et Sécurité du Consommateur, l’IFTH peut vous apporter son expertise pour définir les risques de présence de ces substances par rapport à vos articles.